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Conditions générales de vente de la Charcuterie artisanale Denoual

 

PRIX :

  • Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition.
  • Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
  • Les prix indiqués sur le site sont garantis pour la durée de mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.

LIVRAISON :

  • Nos livraisons sont effectuées sous réserve des stocks disponibles. La SARL DENOUAL ROLAND se réserve le droit d’annuler ou d’envoyer en différer les produits faisant momentanément défaut ou dont la production a été interrompue ou supprimée.
  • Toutes nos conditions s’entendent pour un minimum de commande de 30€ TTC de montant net facturé pour tous les départements français.
  • En dessous de ce seuil, la commande est acceptée en contrepartie du paiement des frais de port d’une valeur de 12€ ajouté sur la facture.
  • Tout retour de marchandises doit être effectué dans un délai maximum d’un mois.

COMMANDE :

  • Les délais de livraison sont de 8 jours ouvrés.
  • Toute commande ou toute modification de commande doit nous être envoyée au moins 72 heures à l’avance.
  • Pour toute première commande, un compte client devra être créé en mentionnant le pays de facturation, le nom, le prénom, l’adresse, le code postal et la ville de la personne assurant la commande.
  • Chaque compte client sera accessible grâce à un identifiant et mot de passe.
  • Toute commande implique l’acceptation de nos conditions de vente.

REGLEMENT :

  • L’utilisateur a le choix de régler ses achats :
  • Par chèque à la commande

Le paiement par chèque bancaire n’est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco. En cas de paiement par chèque, la mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque. Le chèque devra être établi à l’ordre du vendeur, et envoyé à l’adresse ci-dessous en y joignant une copie du récapitulatif de commande :

SARL DENOUAL ROLAND – Zone Industrielle de Bellevue – 22 200 SAINT-AGATHON

  • En ligne à la commande par carte bancaire :

Carte Bleue, Visa, Mastercard, Carte American Express (protocole sécurisé de paiement sur internet 3-D Secure)

  • La SARL DENOUAL ROLAND s’accorde le droit de suspendre partiellement ou totalement les livraisons dans le cas d’un retard de paiement de plus de 2 semaines par chèque.

DROIT DE RETRACTATION / RETOUR / ECHANGE

  • Conformément à la directive européenne du 24/03/2011, l’utilisateur bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation en retournant le ou les articles commandés au vendeur sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l’exception des frais de retour. Le délai de 14 jours court à compter de la date de réception des articles.
  • Tous les articles peuvent faire l’objet d’échange ou d’un remboursement. La demande d’échange par l’utilisateur doit intervenir dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis.
  • Si la nouvelle commande est d’un montant supérieur, l’utilisateur devra joindre à la demande d’échange le paiement du reliquat. A l’inverse, si le montant de l’échange est inférieur au montant initial, l’utilisateur recevra dès réception de la demande une lettre-chèque pour remboursement de la différence.
  • L’utilisateur dispose de 14 jours à compter de sa notification de rétractation (par mail ou par courrier) pour renvoyer le colis au vendeur.
  • Le produit retourné doit être complet, dans un emballage permettant le transport sans risque et dans le même état qu’à sa réception.
  • Le remboursement ou échange sera effectif après réception et contrôle du produit par le vendeur.